Vie municipale > Urbanisme PLU : Lotissements

Le service Urbanisme reçoit le jeudi sur rendez-vous.

Envoyez un mail au préalable indiquant le but de votre demande à urba@saint-avaugourd-des-landes.fr
Consulter la page dédiée au SCOT de Vendée Grand Littoral

Règlement :

Zone A
(version du 31/12/2020, 369 ko.)

Zone AU, AUL et 2AU
(version du 31/12/2020, 417 ko.)

Zone N et Nh
(version du 31/12/2020, 329 ko.)

Zone U et Ua
(version du 31/12/2020, 400 ko.)

Plan de Zonage :

Zonage Saint-Avaugourd Planche 1
(version du 31/12/2020, 3132 ko.)

Zonage Saint-Avaugourd Planche 2
(version du 31/12/2020, 2964 ko.)

Zonage Saint-Avaugourd Planche 3
(version du 31/12/2020, 3044 ko.)

Lotissement Le Mont Blanc :

Plan
(version du 31/12/2020, 1458 ko.)

Règlement
(version du 31/12/2020, 2405 ko.)

Lotissement Le Rocher:

plan du Lotissement Le Rocher
(version du 19/02/2021, 613 ko.)

Avis d'enquête publique: déclassement d'une voie communale au lieu-dit Le Pain

Arrêté d'ouverture d'enquête publique 2023-02-019
(version du 15/05/2023, 988 ko.)

Avis d'enquête publique Affichage
(version du 15/05/2023, 193 ko.)

Extrait de délibérations du Conseil Municipal
(version du 15/05/2023, 941 ko.)

Dossier Enquête
(version du 15/05/2023, 3030 ko.)

Rapport, conclusions motivées et avis du commissaire enquêteur
(version du 14/06/2023, 1549 ko.)

Conclusions et avis motivé
(version du 14/06/2023, 919 ko.)